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15FOUR04 : Fourniture d’un camion équipé d’une benne compactrice et d’une grue, et d’un camion porteur équipé d’un bras de levage de benne.

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Avis d'attribution publié le 3 mai 2016

Identification de la collectivité : 

Syndicat Centre Hérault
BP29
Route de Canet
34800 ASPIRAN

Objet du marché : 

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Syndicat Centre Herault



Correspondant : M. Michel SAINTPIERRE, Président, Route de Canet BP29, 34800 Aspiran, tél. : 04 67 88 18 46, télécopieur : 04 67 88 18 47, adresse internet : http://www.syndicat-centre-herault.org, adresse internet du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp



Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs



Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
• Environnement



Objet du marché : Fourniture d’un camion équipé d’une benne compactrice et d’une grue, et d’un camion porteur équipé d’un bras de levage de benne.



Type de marché de fournitures : Achat



Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
• Objet principal : 34134200
• Objets complémentaires : 42416210
• Objets complémentaires : 34144512



Lieu d’exécution et de livraison : Syndicat Centre Hérault - Atelier Mécanique - Route de Canet, 34800 Aspiran



Code NUTS : FR813



L’avis implique un marché public



Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : oui
• Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base). Ils peuvent également présenter, conformément à l’article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes pour les lots 1 & 2.
• Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Le candidat pourra proposer les variantes de son choix qui permettraient d’améliorer le matériel présenté dans son offre. Elles devront donc répondre à l’offre de base et pourront exclusivement porter sur :
- La motorisation
- La boite de vitesse
- Le confort du conducteur
• Descriptions concernant les achats complémentaires : Les candidats devront faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles relatives au(x) lot(s) suivant(s) :
*Lot N°1 :
- Option 1 Carrossage lisse de la BOM
- Option 2 Cabine Basse
- Option 3 Système de pesée embarquée sur la grue permettant de peser le colonnes levées et l’outil informatique associé en cabine. Système de type « ouvert » pour permettre la récupération et l’interfaçage des données avec les solutions déjà utilisé par le SCH
- Option 4 REPRISE Reprise d’un camion Le candidat proposera en option une offre de reprise concernant Un camion équipé d’une benne compactrice :
*Marque MAN - Type 26350FNLC
*Immatriculation 901AWJ34
*1ere mise en circulation : 2006
*Kilométrage : 350 000KM
*Marque de la benne compactrice : SEMAT EVOLUPACK
*Marque de la Grue : HIAB 144B-3_HiDuo
*Visite : Syndicat Centre Hérault
Atelier Mécanique
Route de Canet - 34800 ASPIRAN
Sur RDV auprès de M Robert MONTI au 06.65.30.14.52
*Lot N°2
- Option 1 Dispositif indicateur de surcharge avec voyant en cabine.
- Option 2 Dispositif de bâchage de bennes (35,30,20,15m3)



Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots



Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 15 février 2016



Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement d’opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d’une forme différente, il pourra se voir contraint d’assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.



L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières : non



Unité monétaire utilisée, l’euro



Marché réservé : Non



Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :



Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
• Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
• Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
• Déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il est en règle, au cours de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l’emploi des travailleurs handicapés
• Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l’honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l’article D. 8222-5-3° du code du travail)



Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
• Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
• Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels.
• Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
• Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années.
• Présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique
• Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
• Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n’a pas accès à ces certificats ou n’a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
• Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
• Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)



Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
• Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
• Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus



Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif)
• Pas d’enchère électronique



Type de procédure : Appel d’offres ouvert



Date limite de réception des offres : 22 janvier 2016 à 15 h 00



Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.



Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : 15FOUR04



Date d’envoi du présent avis à la publication : 07 décembre 2015



Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : M. Michel SAINTPIERRE , Syndicat Centre Hérault, Route de Canet - BP 29, 34800 Aspiran, tél. : 04 67 88 18 46, télécopieur : 04 67 88 18 47, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do ?PCSLID=CSL_2015_NmeZop7Npn



Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6, Rue Pitot, 34000 Montpellier, tél. : 04 67 54 81 00, courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr



Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Lot 1 Fourniture d’un camion d’un PTAC de 26 tonnes équipé d’une benne compactrice et d’une grue
Lot 1 Fourniture d’un camion d’un PTAC de 26 tonnes équipé d’une benne compactrice et d’une grue
C.P.V. - : Objet principal : 34144512
Etendue ou quantité : 1
Date de livraison du lot : 30 juin 2016
Informations complémentaires :
Le délai de livraison des prestations est laissé à l’initiative du candidat qui devra les préciser à l’acte d’engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants.
Lot(s) 2 Lot 2 Fourniture d’un camion porteur 6X4 d’un PTAC de 26 Tonnes
Lot 2 Fourniture d’un camion porteur 6X4 d’un PTAC de 26 Tonnes
C.P.V. - : Objet principal : 34134200
Etendue ou quantité : 1
Date de livraison du lot : 30 juin 2016
Informations complémentaires :
Le délai de livraison des prestations est laissé à l’initiative du candidat qui devra les préciser à l’acte d’engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants.
Lot(s) 3 Lot 3 Fourniture et montage d’un bras de levage de benne
Lot 3 Fourniture et montage d’un bras de levage de benne
C.P.V. - : Objet principal : 42416210
Etendue ou quantité : 1
Date de livraison du lot : 30 juin 2016
Informations complémentaires :
Le délai de livraison des prestations est laissé à l’initiative du candidat qui devra les préciser à l’acte d’engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants.

Type de procédure : 

Appel d'offres ouvert

Attribution du marché : 

Lot N°1 : Camion Benne compactrice + grue / HYDRO MANJOT / 227 600€ HT
Lot N°2 : Camion Porteur 6X4 / MECALOUR GIE / 86 600€ HT
Lot N°3 : Bras de levage / EUROLIFT / 31 720€ HT

Date de notification du marché : 

02/05/2016

Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité et cet avis vaut publicité de décision de signer.

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