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FOURNITURE D’UN CAMION PORTEUR 6*4 (26 TONNES) EQUIPE D’UN BRAS DE LEVAGE, D’UNE GRUE DE PRODUCTION ET D’UN GRAPPIN

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Avis d'attribution publié le 31 mars 2014

Objet du marché : 

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR



I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Syndicat Centre Herault, à l’attention de M. Donnadieu Jacques, Route de Canet BP29, F - 34800 Aspiran, Tél : +33 467881846, Email : francoisbenard@syndicat-centre-herault.org, Fax : +33 467881847
Code d’identification national : 25340323200023
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir d’adjudicateur : http://www.syndicat-centre-herault.org/
Adresse générale du pouvoir d’adjudicateur : http://www.syndicat-centre-herault.org/
Adresse du profil d’acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do ?PCSLID=CSL_2013_1Xneb8OB9P
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale : Environnement - Autre : Traitement des déchets ménagers.
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs : non



SECTION II : OBJET DU MARCHE



II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : 14FOUR01
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures
Achat
Lieu principal de livraison : Syndicat Centre Hérault- Atelier - Route de Canet, 34800 Aspiran
Code NUTS : FR813
II.1.3) L’avis implique : un marché public
II.1.4) Informations sur l’accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’achat / des achats : FOURNITURE D’UN CAMION PORTEUR 6X4 (26 TONNES) EQUIPE D’UN BRAS DE LEVAGE, D’UNE GRUE DE PRODUCTION ET D’UN GRAPPIN
II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire Commun pour les marchés publics) : 34142000, 34144511
II.1.7) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Des variantes seront prises en considération : Oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Valeur estimée hors TVA : fourchette entre 190000 et 210000 euros
II.2.2) Informations sur les options
Options : Non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : Non
II.3) Durée du marché ou délai d’exécution
Durée du marché ou délai d’exécution : 168 jours (à compter de la date d’attribution du contrat)



Informations sur les lots



Lot N°1
Intitulé : Lot 1 : Fourniture d’un Camion Porteur 6X4 de 26 Tonnes
1) Description succincte : Lot 1 : Fourniture d’un Camion Porteur 6X4 de 26 Tonnes
2) Classification CPV : 34142000
3) Quantité ou étendue : 1 Unité
Coût estimé hors TVA : fourchette entre 80000 et 100000 euros
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d’achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots  : 15 semaines à compter de l’émission de l’ordre de service



Lot N°2
Intitulé : Lot 2 : Fourniture et montage d’un bras de levage, d’une grue de production et d’un grappin
1) Description succincte : Lot 2 : Fourniture et montage d’un bras de levage, d’une grue de production et d’un grappin
2) Classification CPV : 34144511
3) Quantité ou étendue : 1 unité
Coût estimé hors TVA : fourchette entre 100000 et 120000 euros
4) Indications quant à une autre durée du marché ou une autre date de commencement / d’achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots  : 9 semaines a compter de la livraison par le titulaire du Lot N°1



SECTION III : RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE



III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100% du montant de l’avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds Propres
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint sans mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements
III.1.4) L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières : Non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article L. 5212-1 à 4 du code du travail
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique
III.2.4) Marchés réservés : Non



SECTION IV : PROCEDURE



IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : Non
IV.3) Renseignements d’ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 14FOUR01
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/02/2014 à 12 h 00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation : Français.
IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l’ouverture des offres : non



SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES



VI.1) Il s’agit d’un marché à caractère périodique : Non
VI.2) Le marché s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
VI.3) Autres informations : Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L’organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d’autres moyens permettant d’en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d’un autre Etat-membre de l’Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d’utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.Tout document contenant un virus informatique fera l’objet d’un archivage de sécurité et sera réputé n’avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34000 Montpellier,
VI.5) Date d’envoi du présent avis : 20 décembre 2013

Type de procédure : 

Appel d'offres ouvert

Attribution du marché : 

ATTRIBUTION DU MARCHÉ



MARCHÉ N° 14FOUR01 INTITULÉ FOURNITURE D’UN CAMION PORTEUR 6*4 (26 TONNES) EQUIPE D’UN BRAS DE LEVAGE, D’UNE GRUE DE PRODUCTION ET D’UN GRAPPIN



Fourniture d’un Camion Porteur 6X4 de 26 Tonnes
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
25/02/2014
V.2) NOMBRE D’OFFRES REÇUES :
4
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ
Nom officiel : RENAULT TRUCKS - MECALOUR GIE
Adresse postale : Parc de la Lauze
4 rue ST Exupéry BP 207
Localité/Ville : SAINT JEAN DE VEDAS cedex Code postal : 34434 Pays : France
Courrier électronique (e-mail) : Téléphone : 04.67.42.44.00
Adresse internet (URL) : Fax : 04.67.42.20.58
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ (en chiffres uniquement)

Estimation initiale du montant du marché (le cas échéant)
Valeur 90 000,00 € HT
Monnaie : L’Euro
Valeur totale finale du marché
Valeur 88 800,00 € HT
Monnaie : L’Euro



MARCHÉ N°14FOUR01
INTITULÉ FOURNITURE D’UN CAMION PORTEUR 6*4 (26 TONNES) EQUIPE D’UN BRAS DE LEVAGE, D’UNE GRUE DE PRODUCTION ET D’UN GRAPPIN



Fourniture et montage d’un bras de levage, grue de production et grappin
V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
25/02/2014
V.2) NOMBRE D’OFFRES REÇUES : 3
V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ
Nom officiel : EUROLIFT
Adresse postale : 31 RUE SANTOS DUMONT
PARC MARCEL DASSAULT
Localité/Ville : SAINT JEAN DE VEDAS Code postal : 34430 Pays : France
Téléphone : 04 67 27 46 00
Fax : 04 67 27 46 73
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ (en chiffres uniquement)
Estimation initiale du montant du marché (le cas échéant)
Valeur 110 000,00 € HT
Monnaie : L’Euro
Valeur totale finale du marché
Valeur 98 430,00 € HT
Monnaie : L’Euro

Date de notification du marché : 

26/03/2014

Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité et cet avis vaut publicité de décision de signer.

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