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Marchés publics / Finances
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TRAITEMENT DU BOIS

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Avis d'attribution publié le 21 octobre 2010

Identification de la collectivité : 


- I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Syndicat centre Hérault, route de Canet B.P. 29, à l’attention de jacques DONNADIEU, Président, F-34700 Aspiran.



- Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.syndicat-centre-herault.org.



- Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Syndicat Centre Hérault, route de Canet B.P. 29, à l’attention de guilhem LAUTIER, F-34700 Aspiran. Tél. 04 67 88 18 46. E-mail : guilhemlautier@syndicat-centre-herault.org. Fax 04 67 88 18 47.



- Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Syndicat Centre Hérault, route de Canet B.P. 29, à l’attention de patricia DESCOUS, F-34700 Aspiran. Tél. 04 67 88 18 46. E-mail : patriciadescous@syndicat-centre-herault.org. Fax 04 67 88 18 47.



- I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) : Collectivité territoriale. Environnement.

Objet du marché : 


- Type de marché et lieu d’exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
- Services.
- Catégorie de service : no16.



- Le présent marché a pour objet de définir les modalités de reprise par le récupérateur de l’intégralité du bois collectés par le Syndicat Centre Hérault.



- Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 90514000, 03410000.



- Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 03SERV10.

Type de procédure : 

Appel d'offres ouvert

Attribution du marché : 


- Section I : Pouvoir adjudicateur



- I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
- Syndicat centre Hérault, route de Canet B.P. 29, à l’attention de jacques DONNADIEU, Président, F-34700 Aspiran.
- Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.syndicat-centre-herault.org.



- I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) : Collectivité territoriale.



- Section II : Objet du marché



- II.1) DESCRIPTION
- II.1.1) Intitulé attribué au marché : traitement du bois.
- II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation :
- Services.
- Catégorie de service : no16.



- II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions : traitement du bois.
- Le présent marché a pour objet de définir les modalités de reprise par le récupérateur de l’intégralité du bois collectés par le Syndicat Centre Hérault.
- II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 90514000, 03410000.



- II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)



- IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
- IV.1.1) Type de procédure : Ouverte.



- IV.2) CRITÈRES D’ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d’attribution :
- Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
- 1. valeur technique. Pondération : 40.
- 2. prix des prestations. Pondération : 40.
- 3. respect de la règlementation en vigueur dont le plan départemental d’élimination des déchets. Pondération : 20.



- IV.3) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
- IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 03SERV10.
- IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
- Avis de marché
- Numéro de l’avis au JO : 2010/S110-167340 du 09/06/2010.



- Section V : Attribution du marché



- MARCHÉ no :
- LOT no : 1
- INTITULÉ : Collecte et traitement du bois issus de la collecte des déchèteries
- V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 octobre 2010
- V.2) NOMBRE D’OFFRES REÇUES :5
- V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
LR Broyage, Lieu-dit la Capucière, F-34550 Bessan.
- V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
- Valeur : 180 200 euros. Hors TVA.



- MARCHÉ no : infructueux
- LOT no : 2
- INTITULÉ : Reprise et traitement des palettes issues de la collecte des déchèteries
- V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
- V.2) NOMBRE D’OFFRES REÇUES :
- V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
infructueux,
- V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
- V.5) LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D’ÊTRE SOUS-TRAITÉ :



- MARCHÉ no :
- LOT no : 3
- INTITULÉ : Broyage du bois issus de la collecte des déchèteries
- V.1) DATE D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 12 octobre 2010
- V.2) NOMBRE D’OFFRES REÇUES :4
- V.3) NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE
LR Broyage, Lieu-dit la Capucière, F-34550 Bessan.
- V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ
- Valeur : 60 500 euros. Hors TVA.



- Section VI : Renseignements complémentaires



- VI.1) LE MARCHÉ S’INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :



- VI.2) AUTRES INFORMATIONS :



Date d’envoi du présent avis :18 octobre 2010.



- Références de l’avis initial paru au BOAMP
- Parution no : 111 A, annonce no 191 du 10 juin 2010.
- Parution no : 111 B, annonce no 195 du 10 juin 2010.



- VI.4) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 21 octobre 2010.

Date de notification du marché : 

12/10/2010

Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité et cet avis vaut publicité de décision de signer.

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